ACCOMPAGNEMENT DES ORGANISATIONS À BUT NON LUCRATIF ET DES ENTREPRISES D’IMPACT

Organisations caritatives et entreprises sociales

Nous agissons pour différentes organisations à but non lucratif et entreprises sociales.

Accompagnement global dans le domaine des organisations à but non lucratif et des entreprises d’impact.

Les organisations à but non lucratif et entreprises d'impact requièrent une connaissance détaillée d’un grand nombre de disciplines juridiques, notamment la clientèle privée, le droit commercial, le droit des sociétés et le droit fiscal, ainsi qu'en matière de financement. Nous sommes fiers de pouvoir proposer une gamme complète de ces services. Grâce à notre expérience et notre connaissance approfondies dans ces domaines et à nos connaissances des dernières évolutions dans ce secteur, nos clients, les donateurs et les entreprises d'impact bénéficient d’une approche réaliste et pragmatique de la résolution des problèmes dans cet environnement dynamique.

Les associations à but non lucratif et les entreprises sociales peuvent adopter différentes structures juridiques (associations, fondations, sociétés coopératives, sociétés). Bénéficiant de l’expérience de toutes ces structures, nous sommes en mesure de donner des conseils sur les principes applicables à chacune d’elles. Nous pouvons vous guider en toute sécurité à travers le processus de constitution et la mise en place de politiques et de pratiques de bonne gouvernance. Nous aidons aussi les conseils d’administration dans la compréhension de leurs obligations fiduciaires et des meilleures pratiques du secteur, afin qu’ils puissent assurer une surveillance efficace de leurs organisations. 

Expertise et engagement personnel

Notre équipe dédiée aux organisations à but non lucratif et aux entreprises d'impact assiste les clients sur de nombreuses questions opérationnelles, telles que la bonne gouvernance, les fusions, la collecte de fonds, le parrainage, la propriété intellectuelle, les joint ventures, ainsi que tous les aspects liés aux dons de bienfaisance.

Nous sommes spécialisés dans le conseil aux organisations caritatives à l’échelle internationale, notamment celles exerçant des activités transfrontalières et celles étrangères envisageant d’établir une succursale en Suisse. Dans ce contexte, nous conseillons sur les enjeux internationaux auxquels sont confrontés les donateurs et les organisations à but non lucratif, notamment en matière de dons et de collecte de fonds transfrontaliers, de questions fiscales et fiduciaires liées aux opérations effectuées à l’étranger.

Nous apportons notre contribution à la communauté regroupant les à but non lucratif et aux entreprises d'impact, en donnant des conférences, en rédigeant des articles, en siégeant aux conseils d'administration et aux conseils de fondation et Comités, et en offrant notre temps et nos ressources à un grand nombre de projets à but non lucratif.

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