Technologies de ruptures, dites perturbatrices

Technologies de ruptures, dites perturbatrices

Blockchain, cryptomonnaies, économie collaborative et crowdfunding, e-commerce, objets connectés, cloud computing, intelligence artificielle, réalité virtuelle et augmentée, logiciels informatiques d'apprentissage, quantum computing, véhicules autonomes, impression 3D ne sont que quelques exemples des projets et innovationspour lesquelles nous assistons et conseillons nos clients d'un point de vue juridique.

Equipe interdisciplinaire pour la Blockchain et autres technologies perturbatrices

Nous assistons nos clients engagés dans le développement et la mise en œuvre de nouvelles technologies et leurs conséquences pour le commerce numérique. Dans notre pratique du droit, nous intervenons autant pour de jeunes entreprises innovantes que pour des professionnels expérimentés à la recherche de nouvelles possibilités et stratégies d'investissement, ainsi que pour les architectes de ces nouveaux modèles d'affaires.

Equipe interdisciplinaire pour la blockchain et autres technologies disruptives

Les technologies disruptives requièrent une approche juridique multidisciplinaire. Pour y répondre, nous avons mis sur pied une équipe dynamique et pluridisciplinaire composée de spécialistes en droit bancaire et des sociétés, réglementaire, fiscal, droit  de la propriété intellectuelle, incluant la protection des données et les nouvelles technologies. Nos avocats sont passionnés par les new tech et et disposent des compétences pour fournir des conseils juridiques précis et de qualité dans ces domaines.

Forts d'une solide expérience en droit bancaire, nous sommes particulièrement actifs dans le conseil en matière de blockchain. Nous conseillons notamment sur les volets contractuel et réglementaire en matière de structuration de produits numériques. Nous assistons également nos clients en droit des sociétés et leur offrons les services notariés liés pour lla constitution de sociétés. Nos fiscalistes traitent des implications fiscales liées à une structure existante ou à créer, et notre groupe de protection des données pilote le projet en veillant au respect des règles applicables dans ce domaine. En collaboration avec notre partenaire, Rentsch Partner, nous conseillons et protégeons efficacement les droits de nos clients en matière de propriété intellectuelle. S'agissant des droits attachés à toute innovation, nous assistons nos clients dans leurs demandes de brevet dans le monde entier.

Les membres de notre équipe participent à de nombreuses conférences et publient régulièrement sur des sujets juridiques liés aux technologies disruptives, notamment sous l'angle bancaire en matière de protection des données, propriété intellectuelle et droit fiscal.

Technologie blockchain et offres initiales de jetons(ICOs)

Notre équipe interdisciplinaire est leader dans l'analyse de la technologie et des aspects juridiques relatifs à la blockchain et à la tokenisation de droits de membre, droits de participation, valeurs mobilières et créances. Nous avons un contact régulier et étroit avec l'autorité de surveillance des marchés financiers en Suisse, la FINMA et sommes à la pointe des développements juridiques. Nous assistons nos clients dans la gestion de la structuration des modèles d'affaires basés sur la technologie blockchain, allant du traitement des devises cryptographiques à l'offre initiale de pièces / jetons (ICO).

Nous veillons à ce que les modalités et conditions des ICOs que nous conseillons répondent à des normes élevées de transparence pour les investisseurs. Nos avocats spécialisés en droit des marchés financiers garantissent au besoin, le respect des exigences en matière de prospectus. Nos fiscalistes vous indiquent les implications fiscales d'une structure donnée, notamment en ce qui concerne les jetons d'utilité (utility tokens) pour lesquels les aspects fiscaux sont très importants. Nos avocats du département de droit bancaire, coutumiers de la préparation de requêtes réglementaires en autorisations, solliciteront, lorsqu'elle est nécessaire, t l'autorisation requise et vous accompagneront dans le processus d'autorisation.

Partenaires juridiques de la Bitcoin Association Switzerland, nous avons accès à un vaste réseau de prestataires de services impliqués dans le marché croissant de la cryptographie, tels que le codage et l'audit de smart contracts ou la coopération avec des plateformes de trading répondant aux normes Swiss en matière de lutte contre le blanchiment d'argent. Avec nos bureaux de Zoug, nous sommes physiquement présents au cœur de la Crypto Valley. Nous sommes également l'un des premiers cabinets d'avocats en Suisse à accepter les bitcoins comme moyen de paiement de nos honoraires.